Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONDE NORMAND
Numéro de dépôt :
1590488
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque CONDE NORMAND
Déposée le 4 mai 1990 par ELLE ET VIRE (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONDE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELLE ET VIRE (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02